« Une image vaut mille mots »

Publié par Bruno-Pierre Guillette

Partie I : Pourquoi l’analyse d’images en histoire?
Partie II : Les images et le droit d’auteur sur le web
Partie III : Les banques d’images intéressantes
Partie IV : Les films d’archives sur le web

Il y a quelques mois, un reportage de La facture racontait les malheurs d’un entrepreneur. L’homme avait demandé à son fils de revamper le site internet de son entreprise. Le fils s’acquitte de cette tâche et glane ici et là quelques images sur le web.

Quelques semaines plus tard, l’entrepreneur reçoit une lettre de Getty Images le sommant de retirer les photographies et de payer 950 $ par image. Le petit entrepreneur n’a pas les moyens financiers pour contester Getty Images en cour… L’entrepreneur retire les images et envoie un chèque à la compagnie.

Bien sûr, ce ne sont pas toutes les banques d’images qui agissent de la sorte, mais pour avoir l’esprit tranquille, il vaut mieux connaître la législation en vigueur. Et comme « nul n’est censé ignorer la loi »…voici quelques petits conseils :

1) Lorsque vous commencez une recherche d’images historiques pour l’un de vos cours, allez sur un site sérieux, une institution reconnue. On prohibe donc les blogues anonymes que l’on retrouve généralement via Google Images.

2) Si vous tombez sur une institution et que l’image que vous désirez n’est pas libre de droit, ne vous gênez pas, demandez l’autorisation au détenteur. Si vous recevez une réponse positive, conservez précieusement vos courriels, ils font office de contrat.

3) Le créateur d’une œuvre détient les droits sur celle-ci, mais le diffuseur possède également des droits. Au Canada, une image tombe dans le domaine public 50 ans après la mort de l’auteur, MAIS l’institution qui numérise l’image et la diffuse sur internet possède les droits de reproduction sur l’œuvre. Si vous voulez l’image en question, vous devez vous assurer que l’institution autorise la diffusion de l’image.

À cet égard, Wikimedia mène un combat intéressant et réclame le droit de diffuser une œuvre du domaine public, même s’il ne possède pas les droits de reproduction.

Par exemple, le tableau d’Eugène Delacroix, La liberté guidant le peuple appartient au Musée du Louvre. La Fondation Wikimedia déclare sous l’image :

« La position officielle de la Fondation Wikimedia est que “les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ”. »

Eugène Delacroix / La liberté guidant le peuple (1830)/ Wikimedia Commmons/ Domaine public

4) Au Canada, le Fair Dealing (utilisation équitable) permet l’utilisation d’une image en classe à des fins pédagogiques et non commerciales, devant un auditoire composé majoritairement d’élèves de l’établissement d’enseignement, mais l’enseignant n’a pas le droit de mettre la même image sur le web. Le Fair Dealing ne s’applique pas pour les documentaires. L’enseignant ne peut donc pas diffuser un documentaire en classe sans une entente écrite entre les partenaires.

La même règle des 50 ans s’applique pour les films d’archives, mais l’institution qui diffuse le vidéo sur le web possède elle aussi les droits de reproduction et de diffusion. Par exemple, l’ONF et les archives de Radio-Canada mettent sur internet de nombreux films d’archives, mais vous ne pouvez pas légalement les diffuser en classe. Ces institutions autorisent la diffusion de leurs vidéos uniquement à « des fins personnelles et non commerciales seulement ». C’est-à-dire que vous pouvez consulter le document seul dans votre salon, mais que vous ne pouvez pas le projeter en classe.

5) Heureusement, plusieurs banques d’images permettent une utilisation à des fins éducatives de leur collection. La licence Creative Commons fut créée justement pour faciliter la diffusion de l’information sur Internet.

Mon prochain article va présenter ces institutions qui jugent que les artefacts du passé relèvent du bien commun et non de la propriété privée.